Cette page regroupe l’ensemble des documents (hors comptabilité) que Picasoft doit être en mesure de fournir aux autorités compétentes si elles en faisaient la demande.
Une version papier de ces documents, paraphée et signée, est aussi archivée dans un classeur.
Les sources sont soient téléchargeables sur cette page, soit sur Gitlab.
Statuts du 01 février 2023 (Sources)
Statuts du 21 janvier 2020 (Sources)
Règlement intérieur du 01 février 2023 (Sources)
Règlement intérieur du 26 juin 2022 (Sources)
Règlement intérieur du 24 juillet 2021 (Sources)
Règlement intérieur du 03 février 2021 (Sources)
Règlement intérieur du 25 novembre 2020 (Sources)
Règlement intérieur du 03 juillet 2020 (Sources)
Règlement intérieur du 29 février 2020 (Sources)
Règlement intérieur du 21 janvier 2020 (Sources)
Règlement intérieur du 12 avril 2019 (TeX)
Règlement intérieur du 26 février 2019 (TeX)
Règlement intérieur du 1 août 2018 (TeX)
Règlement intérieur du 16 mars 2018 ( TeX)
Règlement intérieur du 21 février 2018 (TeX)
Règlement intérieur du 15 janvier 2018 (TeX)
Assemblée Générale Ordinaire du 11 février 2024 (Sources)
Assemblée Générale Ordinaire du 11 juillet 2023 (Sources)
Assemblée Générale Ordinaire du 01 février 2023 (Sources)
Assemblée Générale Ordinaire du 26 juin 2022 ( TeX)
Assemblée Générale Ordinaire du 21 janvier 2022 ( TeX)
Assemblée Générale Ordinaire du 18 juillet 2021 ( TeX )
Assemblée Générale Ordinaire du 03 février 2021 ( TeX )
Assemblée Générale Ordinaire du 03 juillet 2020 ( TeX )
Assemblée Générale Extraordinaire du 21 janvier 2020 ( TeX)
Assemblée Générale Ordinaire du 19 juin 2019 ( TeX)
Réunion de bureau du 26 février 2019 ( TeX)
Assemblée Générale Ordinaire du 9 janvier 2019 TeX
Assemblée Générale Ordinaire du 21 juin 2018 ( TeX)
Assemblée Générale Extraordinaire du 12 janvier 2018 (TeX)
Assemblée Générale Ordinaire du 22 décembre 2017 (TeX)
Bilan moral ( TeX)