Registre Spécial

Cette page regroupe l’ensemble des documents (hors comptabilité) que Picasoft doit être en mesure de fournir aux autorités compétentes si elles en faisaient la demande.

Une version papier de ces documents, paraphée et signée, est aussi archivée dans un classeur.

Les sources sont soient téléchargeables sur cette page, soit sur Gitlab.

Statuts

Règlement intérieur

Procès verbaux

Bilans moraux, financier et techniques

Janvier 2020 à Juillet 2020 (P20)

Juillet 2019 à Janvier 2020 (A19)

Janvier 2019 à Juin 2019 (P19)

Juin 2018 à Janvier 2019 (A18)

Janvier 2018 à Juin 2018 (P18)

Juillet 2017 à Janvier 2018 (A17)

Janvier 2017 à Juillet 2017 (P17)

Publications au Journal Officiel

Documents divers

  • asso/administratif/registre.txt
  • Dernière modification: il y a 9 jours
  • par uroremi